Salut à tous / toutes !

Freude, schöner Götterfunken
Tochter aus Elysium,
Wir betreten feuertrunken,
Himmlische, dein Heiligtum!
Deine Zauber binden wieder
Was die Mode streng geteilt ;
Alle Menschen werden Brüder
Wo dein sanfter Flügel weilt.

Vous aurez bien évidemment reconnu le refrain de l’Ode à la joie de Schiller, mise en musique par Beethoven. Il va de soi que tout(e) admissible se doit de maîtriser l’hymne européen et ses paroles dans la langue de Goethe : il paraît que le sujet « Alle Menschen werden Brüder » est tombé aux oraux techniques en septembre 1973.

Plus sérieusement, le droit de l’Union européenne (DUE) et le droit européen des droits de l’homme (DEDH) ne sont pas deux matières totalement inconnues des juristes. Ils sont désormais largement enseignés au niveau licence et master, et sont aussi abordés dans les IEP et à Sciences Po. Au-delà de ça, l’histoire de la construction européenne et le fonctionnement des institutions de Bruxelles, Luxembourg et Strasbourg font partie de notre culture générale de citoyen(ne) curieux(se) et ouvert(e), à moins d’avoir dormi au fond de la classe en cours d’éducation civique. Quant à la jurisprudence de la CEDH, elle a désormais pénétré toutes les branches du droit, à grands coups de Medvedyev, de Sunday Times et de Menesson et Labassée.

La particularité de cette épreuve est de combiner deux vastes programmes, avec de quoi causer quelques cheveux blancs même aux plus jeunes d’entre vous. Connaître la jurisprudence de deux cours, et le fonctionnement d’institutions justement décriées pour leur opacité et leur complexité ? Ça fait envie. Oui, c’est en effet le programme le plus vaste de ces oraux techniques, mais le jury n’attend pas de vous un exposé exhaustif, avec une connaissance absolue de détails que même Jean-Claude Juncker ignore.

Les sujets peuvent certes être relativement techniques, mais ils ne demandent généralement que peu de « réflexion » : clairs et bien délimités, ils se prêtent parfaitement au recrachage de manuels bien potassés. Vous connaissez ma rengaine : pas besoin de chiner dans des ouvrages trop complexes, au risque de perdre du temps. Avalez plutôt des manuels synthétiques, bien découpés (les organes, l’ordre juridique, le contentieux…), et vos polycopiés de prépa pour celles et ceux qui en suivent une. Le DUE n’a pas beaucoup évolué : un manuel jusqu’à 2011 ou 2012 fera l’affaire.

Bref, en DUE et DEDH, pour paraphraser Jean-Pierre Raffarin et sa citation mythique : « La pente est forte, mais la route est droite ». Passons en revue les principaux manuels de droit européen en vue des oraux techniques !

Monnet Monnet Monnet,

Must be funny,

In the rich men’s world.

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Très utile

Chahira Boutayeb, Droit institutionnel de l’Union européenne, éd. LGDJ, 416 pages.

Le prénom de l’auteur est à une lettre près celui d’une pop-star colombienne au déhanché fameux, mais il s’agit d’une maître de conf’ à Paris I. C’est le manuel que j’avais utilisé, c’est-à-dire défoncé, tartiné, désossé jusqu’à ce que la reliure implore ma grâce. 416 pages, qui ont été allongées en collection bleue LGDJ par la suite (710 pages). Comme d’habitude dans cette collection, le plan de l’ouvrage est excellent et pourra être appris par cœur pour maîtriser l’architecture de la matière.

D’un style très accessible, clair et limpide, l’auteur met en mots et « donne du liant » à nos connaissances préalables sur l’UE, avec pile le bon degré de synthèse : vous pourrez souvent recracher une page ou deux telles quelles lors de votre oral. Le livre est par ailleurs très bon dans son aspect « concret » : il décrit très précisément le mécanisme de production des règlements et des directives, les interactions entre les organes, les anciens « piliers »., les types de recours et le fonctionnement de la CJUE, la mise en œuvre du droit de l’UE et ses rapports avec l’ordre juridique national… Bref, avec Chahira, le DUE, ce n’est pas La Tortura, mais plutôt Whenever, wherever !

Jean-François Renucci, Droit européen des droits de l’homme, éd. LGDJ, 506 pages.

Je mentionne cet ouvrage bien qu’il soit assez long. Si vous n’avez pas de polycopiés de prépa et que vous devez vous constituer votre propre matériel de révisions, prenez-le et tartinez-le de A à Z : il constituera votre socle de préparation en DEDH. Son point fort est de donner du relief, une dynamique à cette matière qui s’apprend généralement « article par article ». Si vous avez de bons polys, il pourrait être un peu redondant : apprenez uniquement le plan (excellent, comme toujours chez LGDJ) et lisez les parties que vous souhaitez approfondir. Vous pouvez notamment sauter quelques analyses de jurisprudences dans le détail.

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Pourquoi pas ?

Laurent Coutron, Droit de l’Union européenne, éd. Dalloz, coll. Mémentos, 247 pages.

Il a le plan typique de l’ouvrage de DUE (ordre juridique, puis contentieux), et fait exactement la bonne taille pour pouvoir être maîtrisé le bout des fingers en quelques semaines. Il est en outre bon sur la partie « Contentieux », souvent un peu négligée par les auteurs qui développent davantage la partie sur les organes de l’Union. Le souci – mais c’est sans doute personnel – est que, comme souvent chez Dalloz, je suis moyennement fan de l’organisation interne du manuel et de sa présentation, qui rend difficile le repérage à l’intérieur. Cela ne coûte rien de le feuilleter en bibli avant – peut-être – d’en devenir l’heureux/se propriétaire !

Francesco Martucci, Droit de l’Union européenne, éd. Dalloz, coll. Hypercours, 928 pages.

Il s’agit à coup sûr du nom de professeur de droit le plus classe du monde, et ça justifie en soi d’acheter son manuel. Non, monsieur Martucci n’est pas le héros d’un film avec Robert de Niro, mais bien un professeur à l’université Paris-II Panthéon-Assas. Son ouvrage est extrêmement complet et a le mérite d’être très actuel (2017), en intégrant les questions bouillantes du Brexit et la possible – probable ? – remise en question de l’espace Schengen.

Vous me voyez venir : le livre est trop long pour être potassé dans son intégralité, et son format se prête également mal à un transport partout avec vous et à un surlignage intensif dans votre transat au bord de la piscine. Lisez les parties qui vous intéressent, mais ne vous lancez pas le challenge de vous le farcir in extenso : beaucoup de choses seront inutiles à retenir, mais votre cerveau de forçat(e) stressé(e), lui, risque de ne pas pouvoir faire le tri et de maudire votre mémoire d’oublier aussitôt les signataires de telle ou telle coopération renforcée.

Jean-Claude Zarka, Traités européens, éd. Gualino, 48 pages.

48 pages, 4 euros 80 : à dix centimes la page, ce serait dommage de s’en priver ! Ce petit fascicule compile treize fiches sur les principaux traités européens et autres textes structurants du droit de l’UE. Il donne d’excellents repères chronologiques, qui permettent ensuite de se repérer dans l’histoire de la construction européenne et d’apprendre avec méthode vos manuels et/ou vos polycopiés. Court et synthétique (pas de style ni de pensée originale ici, hein), il invite à y revenir fréquemment : bien connaître les traités est un préalable nécessaire au bachotage, un peu comme la Constitution en droit constitutionnel ou les gammes pour le musicien.

Jean-Pierre Marguénaud, La Cour européenne des droits de l’homme, éd. Dalloz, 213 pages.

En raison de son format et de sa taille, on s’imagine avoir à faire à un Que sais-je ? un peu fade et pas assez complet, mais il est en fait très technique et permet de bien approfondir certaines notions spécifiques à cette matière désormais autonome : interprétation évolutive, épuisement des voies de recours internes… Vous pourrez sauter certains passages, mais cet ouvrage demeure quasiment le seul à être aussi synthétique sur la question.

Éventuellement, dans le cas où vous vous sentiriez prêt(e) vers la fin juillet : le Blumann et Dubouis, chez LexisNexis (750 pages) ; Stéphane Leclerc chez Gualino, un ouvrage clair et synthétique qui pourra faire l’affaire.

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A éviter

Cela va sans dire, tout(e) forçat(e) qui se respecte a disséqué le programme du concours comme une grenouille surgelée en cours de SVT de 5ème. Vous aurez donc remarqué que le droit matériel de l’UE ne figure pas au programme (et tant mieux…). Je me revois encore sautillant hors de la librairie avec mon beau manuel sur la concurrence, la politique agricole commune et la liberté de circulation dans les bras – il sert aujourd’hui à caler la table basse de mon salon.

Sur l’histoire « pure » de l’Union, il est bon d’avoir à l’esprit des éléments du contexte historique, économique, politique et social qui a présidé à l’adoption des traités de Rome et de Maastricht, mais vous n’avez pas besoin d’un livre spécifique pour cela. Vous pouvez revendre les biographies de Robert Schuman et de Konrad Adenauer sur Le bon coin.

Les articles spécialisés, les ouvrages de « pensée du droit de l’UE » ou ceux qui n’abordent qu’une partie du programme dans une étude approfondie, seront également à laisser sur les étagères du magasin. De même, si vous devez connaître les types de recours et comprendre les moyens de leur mise en œuvre, la jurisprudence de la CJUE n’a pas à être connue dans le détail. Le mieux est l’ennemi du bien !

Sur la CEDH, restez là encore entouré(e) d’ouvrages généraux. Exit les bouquins consacrés à des articles spécifiques de la CESDH, du genre « Le droit au procès équitable depuis 1950 ». Le très beau livre dirigé par les professeurs Sudre et Marguénaud sur le modèle du GAJA, Les Grands arrêts de la CEDH, combine deux défauts pour votre préparation : il est long et pas assez général pour permettre un traitement efficace des sujets proposés. A lire dans votre appartement bordelais dans quelques mois !

Enfin, le livre de Jean-Paul Costa, ancien président de la CEDH et surtout ex-vice-président du jury de l’ENM, Des juges pour la liberté, est également très intéressant (j’en reparlerai d’ailleurs dans un article futur), mais inadapté pour une préparation aussi courte.

Vous aussi, jouez entre amis au nouveau défi à la mode, après le Harlem shake et le Ice Bucket Challenge : la récitation de l’article 17 de la CESDH sans reprendre son souffle.

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Je vous communique cette petite sélection de manuels, mais cela ne veut bien sûr pas dire qu’il faut forcément naviguer de l’un à l’autre, ou au contraire se les farcir tous. Au contraire, quand vous en avez choisi un après une parade nuptiale dans les rayons de la FNAC, jetez-vous sur votre proie et tartinez-la (un peu bizarre cette formulation, à la relecture…).

Pour fignoler vos révisions, qui seront largement assez complètes avec ces ouvrages et d’éventuels polycopiés, allez zoner sur le site du Monde, de Courrier international ou faites-vous une petite revue de presse européenne sur Internet. N’oubliez pas non plus que relativement peu de sujets concernent la CEDH, et qu’on peut souvent se raccrocher aux branches en recyclant habilement les connaissances en droit civil et pénal.

Enfin, je rappelle que si vous chantez l’Hymne à la joie en allemand au caissier de la librairie, vous aurez une réduction de 20 % sur vos ouvrages de droit européen.

From ENM, with love